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Les élus au conseil d’administration
Les textes abordés
- Le rapport d’activité
- Le rapport moral
- Le rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
- Le rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
- Rapport des commissaires aux comptes sur les documents et rapports prévus dans le cadre de la prévention des difficultés des entreprises
- Budget prévisionnel 2023-2024
- Résolutions financières
- Résolutions patrimoniales
- Résolution Le Breuil
- Résolution de partition des territoires
- Formulaire Amendement